L’oeuvre cinématographique et les droits d’auteur
- Título:
- L’oeuvre cinématographique et les droits d’auteur
- Autor:
- André RUSZKOWSKI
- Editor:
- Paris. Recueil Sirey, 1936.
- Descripción:
- 343 pp.
- Materias:
- Tipo de contenido:
- Monografía
- Fondo:
- Fondo general
- CDU:
- 3C29
INTRODUCTION
- 1. Actualité du sujet 1 p
- 4. Le monde intellectuel et le cinéma 3 p
- 5. Intérêts en jeu 4 p
- 9. Tendances générales 7 p
- 14. Idée maîtresse de l’ouvrage 10 p
- 15. Plan de l’ouvrage 11 p
PREMIÈRE PARTIE. NATURE DE L’OEUVRE CINEMATOGRAPHIQUE
Chapitre premier. L’oeuvre cinématographique et les autres oeuvres intellectuelles
- 1. L’oeuvre cinématographique et les oeuvres littéraires et scientifiques 18 p
- 2. L’oeuvre cinématographique et les oeuvres artistiques 24 p
- 3. L’oeuvre cinématographique et les oeuvres musicales 28 p
Chapitre II. Critique des conceptions juridiques de la nature d’une oeuvre cinématographique, exprimées jusqu’ici par la loi, la jurisprudence et la doctrine
- 1. Loi 31 p
- 2. Jurisprudence, doctrine 55 p
Chapitre III. Recherche d’une définition exacte de l’oeuvre cinématographique
- 1. Élements essentiels de l’oeuvre cinématographique 110 p
- 2. Définition de l’oeuvre cinématographique 116 p
- 3. Conséquences de notre définition de l’oeuvre cinématographique 117 p
DEUXIÈME PARTIE. DETERMINATION DE L’AUTEUR DE L’OEUVRE CINÉMATOGRAPHIQUE
Chapitre premier. Les créateurs des différentes parties de l’oeuvre cinématographique
- 1. Quels sont les créateurs des différentes parties de l’oeuvre cinématographique? 127 p
- 2. Les créateurs des parties du film sont-ils auteurs de l’ensemble de l’oeuvre? 149 p
Chapitre II. Le producteur de l’oeuvre cinématographique
- 1. Solutions actuellement proposées pour le droit d’auteur du producteur 169 p
- 2. Fondement principal du caractère d’auteur originaire appartenant au producteur cinématographique 179 p
TROISIÈME PARTIE. PROTECTION DE L’AUTEUR DE L’OEUVRE CINÉMATOGRAPHIQUE
Chapitre premier. Protection des droits de l’auteur d’un film dans le domaine cinématographique
- 1. Problèmes de la protection des droits pécuniaires de l’auteur du film 205 p
- 2. Problèmes de la protection du droit moral de l’auteur du film 248 p
Chapitre II. Protection des droits de l’auteur du film en dehors du domaine cinématographique. 269 p
QUATRIÈME PARTIE. PROTECTION DES PERSONNES DONT LE TRAVAIL INTELLECTUEL A ÉTÉ UTILISÉ POUR COMPOSER LE FILM
Chapitre premier. Protection contre le producteur du film
- 1. Utilisation licite de l’oeuvre 279 p
- 2. Utilisation illicite des oeuvres littéraires ou artistiques dans une oeuvre cinématographique 313 p
Chapitre II. Protection en dehors du domaine cinématographique des personnes ayant collaboré au film. 321 p
- Texto : sin mediación
- L’oeuvre cinématographique et les droits d’auteur / André RUSZKOWSKI -- Paris: Recueil Sirey, 1936; 343 pp.;
- Obras cinematográficas
- André RUSZKOWSKI
- 3C29