L’oeuvre cinématographique et les droits d’auteur


Recueil Sirey. Paris. Francia. 1936.
Fondo general
Monografía
Obras cinematográficas

Título:
L’oeuvre cinématographique et les droits d’auteur
Autor:
André RUSZKOWSKI
Editor:
Paris. Recueil Sirey, 1936.
Descripción:
343 pp.
Materias:
Obras cinematográficas
Tipo de contenido:
Monografía
Fondo:
Fondo general
CDU:
3C29

INTRODUCTION

  • 1. Actualité du sujet 1 p
  • 4. Le monde intellectuel et le cinéma 3 p
  • 5. Intérêts en jeu 4 p
  • 9. Tendances générales 7 p
  • 14. Idée maîtresse de l’ouvrage 10 p
  • 15. Plan de l’ouvrage 11 p

PREMIÈRE PARTIE. NATURE DE L’OEUVRE CINEMATOGRAPHIQUE

Chapitre premier. L’oeuvre cinématographique et les autres oeuvres intellectuelles

  • 1. L’oeuvre cinématographique et les oeuvres littéraires et scientifiques 18 p
  • 2. L’oeuvre cinématographique et les oeuvres artistiques 24 p
  • 3. L’oeuvre cinématographique et les oeuvres musicales 28 p

Chapitre II. Critique des conceptions juridiques de la nature d’une oeuvre cinématographique, exprimées jusqu’ici par la loi, la jurisprudence et la doctrine

  • 1. Loi 31 p
  • 2. Jurisprudence, doctrine 55 p

Chapitre III. Recherche d’une définition exacte de l’oeuvre cinématographique

  • 1. Élements essentiels de l’oeuvre cinématographique 110 p
  • 2. Définition de l’oeuvre cinématographique 116 p
  • 3. Conséquences de notre définition de l’oeuvre cinématographique 117 p

DEUXIÈME PARTIE. DETERMINATION DE L’AUTEUR DE L’OEUVRE CINÉMATOGRAPHIQUE

Chapitre premier. Les créateurs des différentes parties de l’oeuvre cinématographique

  • 1. Quels sont les créateurs des différentes parties de l’oeuvre cinématographique? 127 p
  • 2. Les créateurs des parties du film sont-ils auteurs de l’ensemble de l’oeuvre? 149 p

Chapitre II. Le producteur de l’oeuvre cinématographique

  • 1. Solutions actuellement proposées pour le droit d’auteur du producteur 169 p
  • 2. Fondement principal du caractère d’auteur originaire appartenant au producteur cinématographique 179 p

TROISIÈME PARTIE. PROTECTION DE L’AUTEUR DE L’OEUVRE CINÉMATOGRAPHIQUE

Chapitre premier. Protection des droits de l’auteur d’un film dans le domaine cinématographique

  • 1. Problèmes de la protection des droits pécuniaires de l’auteur du film 205 p
  • 2. Problèmes de la protection du droit moral de l’auteur du film 248 p

Chapitre II. Protection des droits de l’auteur du film en dehors du domaine cinématographique. 269 p

QUATRIÈME PARTIE. PROTECTION DES PERSONNES DONT LE TRAVAIL INTELLECTUEL A ÉTÉ UTILISÉ POUR COMPOSER LE FILM

Chapitre premier. Protection contre le producteur du film

  • 1. Utilisation licite de l’oeuvre 279 p
  • 2. Utilisation illicite des oeuvres littéraires ou artistiques dans une oeuvre cinématographique 313 p

Chapitre II. Protection en dehors du domaine cinématographique des personnes ayant collaboré au film. 321 p

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